Mentions legales

Merci de lire attentivement les présentes modalités des mentions légales d'utilisation du site AllBoat.com avant de parcourir ce site. En vous connectant sur le site AllBoat.com, vous acceptez les présentes modalités des mentions légales.

Editeur
AllBoat.com
Directeur de publication : Ludovic Semczyk.

Hébergement
Ce site est hébergé par la société :
1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne
Tél : 0825 080 020

Les Informations
Les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site AllBoat.com sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie ni un engagement de la part de AllBoat.com à l'égard de tout produit ou service, et par la présente, AllBoat.com décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
AllBoat.com décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l'utilisation qu'un internaute est susceptible d'en faire.

Modifications
AllBoat.com se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment et sans préavis.

Prestation et loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés CNIL
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ; article 34 de la loi n° 78-17 ; vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des informations d'autres entreprises ou organismes ou être informé également de nos offres par téléphone, courrier ou mail. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter en utilisant la rubrique Contact, en nous indiquant votre nom, prénom et adresse. Procédez de la même façon si vous ne souhaitez plus recevoir de propositions commerciales.
Les informations nominatives demandées peuvent être communiquées à des tiers en relations commerciales avec AllBoat.com et liés par un engagement de confidentialité, notamment au fournisseur d'accès sur Internet conformément à la loi.
En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

Clause de non-responsabilité
Les renseignements publiés sur ce site Web sont fournis sans aucune garantie. AllBoat.com décline toute responsabilité, directe ou indirecte, quant à l?actualité, à l?exactitude ou à la qualité de ces renseignements, ou aux conséquences qui pourraient découler de leur utilisation.

Formulaire de contact
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

Droits de propriétés intellectuelle et industrielle
AllBoat.com est titulaire des droits d'auteur tels que prévus au Livre I, Titres I et II du Code de la Propriété Intellectuelle en sa partie législative. AllBoat.com est identiquement propriétaire des " droits des producteurs de bases de données " visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.
En conséquence, toute utilisation du site AllBoat.com ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite AllBoat.com dont celui-ci reste seul juge.
Selon les règles du droit commun, AllBoat.com pourra également mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en concurrence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L'internaute ne peut modifier, reproduire, adapter tout le site AllBoat.com et les données qu'il contient, en tout ou partie. L'internaute ne peut copier par quelque moyen que ce soit, télécharger, commercialiser, revendre, distribuer, retransmettre, publier, réaliser un téléchargement automatisé, et ce sous une forme quelconque toute donnée disponible ou hébergée sur le site AllBoat.com.
Une telle utilisation du produit serait constitutive d'un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de AllBoat.com et la signature de la licence correspondante.
A défaut de cette licence, l'appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d'auteur et aux droits de producteurs prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle. La même sanction s'appliquera à toute utilisation desdits produits effectuée en dehors des limites de l'autorisation accordée par AllBoat.com.

Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de AllBoat.com est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Cette clause s'applique aussi aux internautes de passage.

Copyright
Tous droits réservés © AllBoat.com 2009. Toutes les pages du site AllBoat.com sont protégées © 2009. Tous droits de reproduction et de diffusion réservés.
© AllBoat.com 2009.

Pourquoi AllBoat.com?

Vous recherchez le bateau de vos rêves, un bateau moteur, un voilier, un catamaran, ou peut être un semi rigide, pas facile... AllBoat vous propose l'essentiel de l'occasion, bateaux moteur, voiliers, catamarans, et bateaux pneumatiques. Vous trouverez surement votre bonheur parmi les annonces bateau de nos professionnels et particuliers.
 

Annonces Vente Bateau (top5)